Mentions légales
Accueil >Mentions légales
Copyright
La loi française du 11 mars 1957 n’autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite” – alinéa 1er de l’article 40).
Toute représentation ou reproduction abusive du site arbe.nc, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur le site de comeon.nc, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Sauf accord express, le site comeon.nc n’autorise que la reproduction du titre des articles produits et non du texte qui l’accompagne (résumé du sommaire ou début de l’article). Dans tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être cités qu’à condition de prévenir l’auteur.
Les liens présents sur ce site peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site arbe.nc.
Mentions légales
Ce site est édité par ARBE :
- SARL immatriculée au RIDET sous le numéro 1 302 306.001
(code APE 41.20B), dont le siège est situé à Nouméa - Contact téléphonique : +687 27 61 62
- Contact mail : alexandre.bercion@arbe.nc
- Adresse postale : 37 Promenade de Koutio, 98835 Dumbéa – Nouvelle-Calédonie
- Responsable de la publication : M. Alexandre BERCION, Chargé de communication
La création et hébergement du site sont réalisés par :
- CONTACT contact.nc
- Serveur dédié chez la société LAGOON, Shop Center Vata, 1er étage,
101 route de l’Anse Vata, Nouméa, Nouvelle-Calédonie - Téléphone : +687 27.61.62
Crédits :
- Design graphique et intégration HTML/CSS/JS : CONTACT
- CMS : WordPress
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, marques, logos, photographies, etc.), figurant sur les pages de ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou extraction non autorisée, en tout ou partie, du contenu du site constituerait une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Conditions d’accès et d’utilisation
Pour des raisons de maintenance mais également en cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques, ARBE pourra interrompre l’accès au site et ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité d’accéder au présent site.
Les liens présents sur ce site peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site arbe.nc.
L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de la réutilisation d’informations et/ou documents disponibles sur ce site.